Notice Visionneuse Cote4 K 4DatesFloréal an XI-fructidor an XINiveaufileProducteur(s)Bas-Rhin. PréfectureRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Transcription et enregistrement des lois.Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire