Analyse
A partir de 1859, en vertu de l'arrêté du Préfet du 29 juillet de la même année réorganisant les bureaux de la Préfecture (voir introduction de cette série, annexe I).
Cote4 K 55 à 4 K 64
Dates1855-1861
Niveaufile
Rattachement
Niveaux inférieurs
- 4 K 55 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 21 mai-31 décembre 1855.
- 4 K 56 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1er semestre 1856.
- 4 K 57 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 2ème semestre 1856.
- 4 K 58 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1er semestre 1857.
- 4 K 59 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 2ème semestre 1857.
- 4 K 60 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1er semestre 1858.
- 4 K 61 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 2ème semestre 1858.
- 4 K 62 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1859.
- 4 K 63 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1860.
- 4 K 64 - Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division, 1861.
Arrêtés du Préfet, minutes, quatrième puis troisième division. - 4 K 55 à 4 K 64 - page 0
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