Notice Visionneuse Dates1944-1966NiveaufilePériodesaprès 1945; 1919-1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de StrasbourgSommiersSommiers pour le recouvrement des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics, et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, dû par les sociétés et autres collectivitésNiveaux inférieurs3 Q 32603 - Sommiers, articles 1 - 323 Q 32604 - Sommiers, articles 33 - 643 Q 32605 - Sommiers, articles 65 - 963 Q 32606 - Sommiers, articles 97 - 1283 Q 32607 - Sommiers, articles 129 - 1603 Q 32608 - Sommiers, articles 161 - 192PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire