Analyse

Les récapitulatifs n’existent que pour certaines périodes (l’après-guerre par exemple) où les enregistrements n’ont pas tous été forcément conformes aux textes législatifs, en raison du contexte.

Dates1945-1952

Niveaufile

Périodesaprès 1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Strasbourg
          • Instruments de recherche
            • Renvois d’actes