Analyse

Les mois de novembre 1940 à avril 1945 sont manquants ; il existe un récapitulatif pour cette période, conservé sous la cote 3 Q 34838.

Cote3 Q 34837

DatesAoût - Septembre 1940

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Villé Bas-Rhin)

Périodes1919-1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Villé
          • Instruments de recherche
            • Renvois d’actes
              • Année 1940