Notice Visionneuse Dates1958-1966NiveaufilePériodesaprès 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de SélestatRegistres de formalitésRegistres des actes sous seing privéActes sous seing privé sous forme d’actes notariésNiveaux inférieurs3 Q 40113 - Conventions, 1er juillet 1958-31 décembre 19583 Q 40114 - Conventions, 1er février-1er mars 19643 Q 40115 - Conventions, 1er juillet-1er novembre 19643 Q 40116 - Conventions, 1er janvier 1965-1er mars 19663 Q 40117 - Conventions, 1967PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire