Analyse

Ils recensent les renseignements échangés par les différents bureaux de l’Enregistrement sur un certain nombre d’actes et se présentent sous forme d’extraits. On y trouve le nom des bureaux concernés par le renvoi ainsi que le registre d’où il a été extrait et auquel il renvoie, ce qui permet ensuite de retrouver l’acte dans son intégralité.

Dates1866-1969

Niveaufile

Périodes1871-1918 (annexion allemande); après 1945; 1815-1870; 1919-1945

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Brumath
          • Instruments de recherche