Notice Visionneuse Cote8 E 331Dates1781-1914NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > HAGUENAU (canton) > NIEDERSCHAEFFOLSHEIMPériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre 1914-1918; Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1996</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 331 /1 - Enregistrement des décrets de la Convention (1792-1793-an III) ; délibérations du conseil municipal (2 cahiers, an III) ; actes municipaux (1 cahier, 1806) ; extrait des délibérations du Conseil municipal (1826-1899) ; répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1902).État civil : extraits d’actes.Recensements.8 E 331 /7 - Agriculture, état des cultures et des plantations : grains, pommes de terre, arbres fruitiers, vignes ; entretien des taureaux et verrats, propriétaires de vaches, salaire du vacher (1807-1879), recensement du bétail (1872-1897), statistique sur le territoire de la commune (an XII).8 E 331 /8 - Procès-verbal de délimitationde la commune (4 plans, 1833-1840) ; plans d'arpentage (8 plans, 1835-1846) ; mutation des propriétés (1808, 1832-1840, 2 registres, 1837-1839) ; liste des propriétaires les plus imposés (1840) ; matrice des patentes (1860).Cadastre.8 E 331 /18 - Conscription et levée d'hommes.Tableaux de recensement militaire.8 E 331 /22 - Correspondance à propos du recrutement, cas individuels (1816-1868) ; recensement des chevaux, avec indication de leurs taille (1878, 1899) ; cantonnements (1873-1885).8 E 331 /23 - Occupation alliée : livraison de fusils par les hommes et charges de guerre.8 E 331 /24 - Garde nationale et pompiers : brevets d'officiers et de sous-officiers (1837), relevés nominatifs (1816-1867), intervention des pompiers de Keffendorf (1832).8 E 331 /25 - Affaires judiciaires intéressant des particuliers, notifications de jugements. Police : ordre de conduite, certificat de libération, renseignements fournis et enquêtes, souches de passeports pour l'intéreur (an VIII-1883). Epidémies (1879-1892).8 E 331 /26 - Elections : listes électorales (1836-1849, 1859, 1869, 1872, 1879, 1889, 1899) ; procès-verbaux d'élections municipales et d'installation des conseillers (1829-1896), procès-verbaux des élections législatives (1898), au Landesausschuss, (1885-1911), d'arrondissement (1891). Nomination des personnels communaux, surtout gardes-champêtres (1835-1898).Budgets.Comptes8 E 331 /33 - Bâtiments communaux.8 E 331 /34 - Biens communaux : échanges et partages de biens (1793, 1836), baux de terrains défrichés sur la forêt (1850-1851), attribution d'un lot à Michel Clauss (1861), baux de location (1872-1901), acquisition d'un terrain destiné au lavoir public (1862-1863).8 E 331 /35 - Forêt communale.8 E 331 /36 - Registre contenant le relevé des locataires de biens de l'hôpital de Haguenau (1869), et des locataires de biens communaux défrichés en 1836 et 1850 sur la forêt.8 E 331 /37 - Voies de communications, cours d'eau.8 E 331 /38 - Bienfaisance et assurance.8 E 331 /39 - Enseignement primaire, surtout personnel enseignant.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire