Analyse

Procès entre la commune et Antoine Caspar pour le droit de passage sur un sentier (1828).
Voirie urbaine, alignements (2 plans), aliénations et cessions, 1824-1914.
Ligne de chemin de fer, 1880-1888.
Cours d'eau, 1882-1900.
Culte catholique, an XI-1880.

Cote8 E 331 /37

Datesan XI-1914

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Niederschaeffolsheim