Registre de délibérations et arrêtés du Conseil général du département. Séance du 1er octobre 1791. Cotes Archives Alsace - site Strasbourg : 1 L 491 et 127 NUM 001.

Registres de délibérations révolutionnaires

Les registres des délibérations et des arrêtés des administrations départementales sont désormais disponibles sous forme numérique.

Ces documents se répartissent de la façon suivante :

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