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Visuel	Titre / contenu	Dates	Cote	Rattachement	Niveau
	Renvois d'actes, juillet	Juillet 1949	3 Q 11404	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, août	Août 1949	3 Q 11405	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, septembre	Septembre 1949	3 Q 11406	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, octobre	Octobre 1949	3 Q 11407	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, novembre	Novembre 1949	3 Q 11408	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, décembre	Décembre 1949	3 Q 11409	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1949	file	Panier
	Renvois d'actes, janvier	Janvier 1950	3 Q 11410	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier
	Renvois d'actes, février	Février 1950	3 Q 11411	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier
	Renvois d'actes, mars	Mars 1950	3 Q 11412	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier
	Renvois d'actes, avril	Avril 1950	3 Q 11413	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier
	Renvois d'actes, mai	Mai 1950	3 Q 11414	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier
	Renvois d'actes, juin	Juin 1950	3 Q 11415	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Domaines nationaux Enregistrement Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre Instruments de recherche Renvois d’actes Année 1950	file	Panier