instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Élargir votre recherche
à l'ensemble du siteLancer la recherche

Rechercher

Plusieurs modes de recherche sont ici à votre disposition ! Vous pouvez :

17 résultats pour votre recherche

Visuel	Titre / contenu	Dates	Cote	Rattachement	Niveau
	Finage de Niffratzheim (village disparu) : baux de location des pâturages par l'abbaye d'Ebersmunster à des habitants de Wittisheim.	1652-1769	8 E 547 /1	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Ancien régime. Procès avec l'abbaye d'Ebersmunster qui réclame de Wittisheim le paiement des baux : copies servant de pièces justificatives.	file	Panier
	(1506)-1712.	(1506)-1712	8 E 547 /2	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Ancien régime. Procès avec l'abbaye d'Ebersmunster qui réclame de Wittisheim le paiement des baux : copies servant de pièces justificatives.	file	Panier
	(1664)-1713.	(1664)-1713	8 E 547 /3	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Ancien régime. Procès avec l'abbaye d'Ebersmunster qui réclame de Wittisheim le paiement des baux : copies servant de pièces justificatives.	file	Panier
	Procès avec François Joseph Hurstel et consorts, d'Ebersmunster, fermiers de la dîme de Niffratzheim, pour non-paiement de la dîme. Voir également l'article 8 E 547/13.	1789-1792	8 E 547 /4	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Ancien régime.	file	Panier
	An III, (1794)-1808, avec d'autres actes municipaux.	1794-1864	8 E 547 /5	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	1805-1811	1805-1811	8 E 547 /6	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	1808-1838, avec correspondance et autres actes municipaux.	1808-1838	8 E 547 /7	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	1854-1864	1854-1864	8 E 547 /8	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	Avril 1838-décembre 1853.	Avril 1838-décembre 1853	8 E 547 /15	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	Avril 1864-septembre 1888.	Avril 1864-septembre 1888	8 E 547 /16	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	Novembre 1888-mars 1915.	Novembre 1888-mars 1915	8 E 547 /17	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine. Délibérations du conseil municipal.	file	Panier
	Mutation de propriétés reg.	1817-1842	8 E 547 /9	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Wittisheim Période contemporaine.	file	Panier