Lois et décrets de l'assemblée nationale.
Lois et décrets de la Convention nationale, circulaires imprimées et arrêtés des administrations départementales.
Bulletins officiels de correspondance de la sous-préfecture de Barr.
An III-an IV.
Délibérations, correspondance, ans VIII-IX ; vérification des comptes, 1791-an IX.
An XIII-1809 ; vérification des comptes, an IV-an X.
1810-1816 ; 3 cah.
1827-1830.
1840-1851.
1851-1859.
Mouvement de la population (1839-1866). Dénombrement de la population (an XIII-1846).
Dénombrements (suite), 1851-1866.