Notice Visionneuse AnalyseCes archives ont reçu au XIXè sicèle un début de classement par l'abbé Nartz, historien du Val de Villé. Les documents anciens sont groupés à la fin.Cote8 E 477Dates1696-1881NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1973, 2002</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 477 /1 - Lois et décrets de l'assemblée nationale.8 E 477 /2 - Lois et décrets de la Convention nationale, circulaires imprimées et arrêtés des administrations départementales.8 E 477 /3 - Bulletins officiels de correspondance de la sous-préfecture de Barr.Registres des délibérations du conseil municipal.Population.8 E 477 /13 - Economie.Cadastre.Mutations.8 E 477 /24 - Contribution foncière, instructions générales, matrices, répartition et perception des impôts, patente.8 E 477 /25 - Matrice générale des contributions directes.8 E 477 /26 - Matrices générales des contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres.Affaires militaires.8 E 477 /31 - Police locale : passeports, livrets d'ouvriers, certificats ; hygiene et salubrité publique : notament pharmacie de Villé (1866), choléra (1849).8 E 477 /32 - Généralités et listes électorales.8 E 477 /33 - Elections et nominations de personnels.Comptes communaux et pièces justificatives.8 E 477 /41 - Budgets.Bâtiments communaux.8 E 477 /44 - Biens communaux (1840-1868). Forêt : délimitation, exploitation (1818-1875).8 E 477 /45 - Forêt communale (suite) ; affouage ; forêt des 27 communes, (1807-1871).8 E 477 /46 - Voirie.8 E 477 /47 - Cultes.8 E 477 /48 - Bureau de bienfaisance : dons et legs, correspondance, comité, biens (plan), (1810-1868). Secours et assistance (1819-1871).8 E 477 /49 - Instruction primaire publique et laïque.8 E 477 /50 - Documents antérieurs à la Révolution.8 E 477 /51 - Registre des délibérations communales.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Steige - 8 E 477 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire