Biens communaux partagés ou affermés, listes de détenteurs, (an XII-1853). Rentes foncières provenant d'usurpation de biens communaux (nombreux plans).
Biens communuaux : état de section et matrice des détenteurs de lots au Neubruch.
ventes par adjudication de terrains communaux et de produits communaux, (plans).
Difficultés soulevées par les partages et adjudications des biens communaux et les rentes foncières, 1819-1840. Procès-verbal de reconnaissance et de délimitation des bois communaux, avec plan, 1828 ; (plan) des forêts, 1865. Chasse, baux des eaux communales, pêche, 1811-1826.
Voirie, (3 plans, carte routière), 1812-1865. Cours d'eaux et fossés, régime des eaux, irrigation (plans), 1817-1868. Exploitation des rivières : sable, gravier, plantes aquatiques, 1844-1864. Machine à vapeur, 1860.
Assistance : atelier de charité, 1849 ; registre de la commission pour l'extinction de la mendicité et de l'entretien des indigents, 1851-1919. Instruction primaire : registre des délibérations du comité local, 1834-1903.
Syndicat des digues de l'Ill : finances, ressources.
Plan du périmètre du syndicat ; correspondance.
Terrier ; reg.
Rôle des impôts royaux fonciers, 1786. Inventaire, en double, des archives communales, 1757, 1788.
Matrice cadastrale.