Hospice de Marlenheim, budgets.
Édifices communaux – Monuments et établissements publics
Quittance ; 1 pièce.
Acte de vente ; 1 pièce.
Acte d'acquisition d'une maison ; liasse.
Inventaire du mobilier de l'école ; 1 pièce.
Assurance contre l'incendie ; 1 pièce.
Acquisition du presbytère ; liasse.
Travaux pour l'agrandissement de l'église : plans, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication ; liasse.
Forêt communale ; 1 pièce.
Ancien et nouveau lavoir ; liasse.
Polices d'assurance ; 1 pièce.
Société des bibliothèques communales et populaires du Bas-Rhin ; carnet.
Droit de l'aubergiste ; liasse.
Plans et autres pièces concernant la douane ; liasse.
Maison d'école.
Autorisation pour la commune de Marlenheim de vendre aux enchères ; liasse.
Pièces concernant la douane ; 3 pièces.
Voir K5, K14, N5/4, N8/2, R1.
Travaux communaux
1866-1870 ; 2 pièces.
1829 ; liasse.
1822 ; liasse.
Biens communaux, terres, bois et eaux
Adjudication
Adjudication des biens communaux, cahier.
Voir aussi les articles cotés G37 et G39 à G40.
Adjudication au rabais de la fourniture d'huile et de chandelles pour l'éclairage du corps de garde ; 18 pièces.
Adjudication de la fourniture d'huile ; liasse.
Procès-verbaux.
Procès-verbal d'enchère pour neuf ans des biens communaux ; cahier.
Procès-verbaux d'enchère ; 7 liasses, 1817-1825, 1836-1843.
Procès-verbaux d'adjudication de fournitures diverses ; liasse.
Procès-verbal d'adjudication des coupes des bois communaux, coupe défnitive de 3 hectares d'une parcelle dépendant du triage d'Obersteigen ; 1 pièce.
Voir aussi les articles cotés I11 et M4.
Procès-verbal d'adjudication au rabais des travaux d'exploitation des coupes domaniales à délivrer aux établissements publics ; 1 pièce.
Procès-verbal de reconnaissance des cantons à ouvrir pour l'extraction et l'enlèvement des feuilles, herbes, etc. ; 1 pièce.
Procès-verbal d'adjudication des coupes des bois communaux ; 2 pièces.
Procès-verbaux des coupes des bois communaux ; 2 liasses, 2 pièces.