Notice Visionneuse Dates1812-1865NiveaufilePériodes1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMarlenheimArchives postérieures à 1789.Biens communaux, terres, bois et eauxNiveaux inférieurs8 E 282 /N1/2 - Procès-verbal d'enchère pour neuf ans des biens communaux ; cahier.8 E 282 /N4/1 - Procès-verbaux d'enchère ; 7 liasses, 1817-1825, 1836-1843.8 E 282 /N5/1 - Procès-verbaux d'adjudication de fournitures diverses ; liasse.8 E 282 /N6/1 - Procès-verbal d'adjudication des coupes des bois communaux, coupe défnitive de 3 hectares d'une parcelle dépendant du triage d'Obersteigen ; 1 pièce.8 E 282 /N6/3 - Procès-verbal d'adjudication au rabais des travaux d'exploitation des coupes domaniales à délivrer aux établissements publics ; 1 pièce.8 E 282 /N6/4 - Procès-verbal de reconnaissance des cantons à ouvrir pour l'extraction et l'enlèvement des feuilles, herbes, etc. ; 1 pièce.8 E 282 /N6/5 - Procès-verbal d'adjudication des coupes des bois communaux ; 2 pièces.8 E 282 /N6/10 - Procès-verbaux des coupes des bois communaux ; 2 liasses, 2 pièces.8 E 282 /N6/11 - Demande d'une autorisation pour la coupe des bouleaux ; cahier.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire