Notice Visionneuse Dates1785-1873NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 18e siècle; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMarlenheimArchives postérieures à 1789.Niveaux inférieursAdjudicationProcès-verbaux.Baux8 E 282 /N1/4 - Baux, plan des terrains communaux Auf dem Egert (1844) ; liasse.Vente de terrainAcquisition de terrain.8 E 282 /N5/3 - Fourniture de bois de compétence ; 1 pièce (document manquant).8 E 282 /N6/2 - Coupe de bois ; 1 pièce.Bois des communes.8 E 282 /N6/8 - Ordonnance du Roi : coupe extraordinaire ; 2 pièces.8 E 282 /N6/9 - Vente de la coupe extraordinaire ; cahier.ForêtsActes de vente.8 E 282 /N9 - Coupe extraordinaire ; 4 pièces.8 E 282 /N11 - Procès-verbaux d'adjudication de bois façonné ; 4 cahiers.8 E 282 /N13 - Concession des places sur le cimetière pour fondation des sépultures particulières ; liasse.8 E 282 /N14 - Etat général de propriétés de la commune ; liasse.8 E 282 /N15 - Annulation du partage de la commune ; 3 pièces.8 E 282 /N16 - Plainte contre le maire ; 2 pièces.8 E 282 /N17 - Contestations relatives au pâturage de la part de la commune de Kirchheim ; liasse.8 E 282 /N18 - Maison forestière ; 1 pièce.8 E 282 /N20 - Carrières au Kronthal ; liasse.8 E 282 /N23 - Réclamations pour des biens cédés à la Caisse d'amortissement ; liasse.8 E 282 /N24 - Revendicaton de terrain ; 1 pièce.8 E 282 /N25/3 - Alignement des maisons, concession de terrain ; liasse.8 E 282 /N25/4 - Autorisation de vendre des terres ; liasse.8 E 282 /N25/6 - Terrain communal ; liasse.8 E 282 /N25/7 - Concession d'un terrain communal ; liasse.8 E 282 /N26/1 - Autorisation de vente ; 3 pièces.8 E 282 /N26/2 - Contrat entre la commune et le sieur Riehl relatif à la tuilerie du Kronthal ; liasse.8 E 282 /N27 - Rentes dues sur les terres non payées ; 1 pièce.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire