Altorf
Terrier.
Pièces d’Ancien Régime : plan en couleur de la forêt d’Altorf, signé Petin (vers 1760) ; bail de 9 ans conclu entre l’abbaye d’Altorf et André Velten (1789).
Administration communale.
Délibérations du conseil municipal, enregistrement d’actes municipaux et de délibérations de l’administration centrale du Département. (1791-1844).
Délibérations du conseil municipal et enregistrement d’actes municipaux. (1802-1838).
Délibérations du conseil municipal et enregistrement d’actes préfectoraux et Municipaux. (1806-1829).
Délibérations du conseil municipal. (1838-1848).
Délibérations du conseil municipal. (1848-1869).
Délibérations du conseil municipal. (1869-1886)
Etat civil.
Extraits mortuaires de militaires (1809-1870) ; mariage : consentement au mariage d’une fille de détenue (1886), bulletins de publications de mariage (1818-1875), certificats de publications de mariage envoyés par d’autres communes (1813-1875), certificats de contrats de mariage (1850-1861) ; expéditions de jugement portant inscriptions d’actes de naissance (1812-1820), légitimations d’enfants naturels (1851-1859).
Population : mouvements de la population (1852-1871) ; recensement quinquennal : états récapitulatifs et nominatifs de la population (1841, 1856-1866) ; agriculture (voir n° 25 et 34).
Cadastre, contribution.
Etat des sections A (village) et B (v. 1790).
Etat de section C (v. 1790).
Etat de section D (v. 1790).
Etat de section E (v. 1790).
Etat des sections F, G (v. 1790).
Etat des sections A, B, C, D, E (village) avec en fin de registre un index des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (v. 1830).
Matrice cadastrale (1797).
Livre de mutations (f. 1-424 ; 1822-1903).
Livre de mutations (f. 425-773 ; 1822-1903) ; en tête de volume : état des centimes le franc (1847-1877) ; déclarations des constructions et des démolitions (1847-1902).
Contribution foncière : matrice sommaire (1802) ; matrice de rôle (concerne principalement les biens en location ; 1821-1823).
Matrice générale des quatre contributions directes (1822-1844) ; en tête de registre, rôle des portes et fenêtres (1805).
Matrices générales des quatre contributions directes (1854-1873).
Rôles des contributions foncières personnelles et mobilières (1792-1798) ; dégrèvements pour mauvaises récoltes (1822), cotes irrécouvrables (1840) ; mandements de répartition des contributions directes (1802-1839) ; contributions volontaires : commandement de payer (1802) ; plans cadastraux voir n° 36.
Affaires militaires.
Conscription et levées supplémentaires d’hommes (1803-1813) ; conscrits réformés (1804-1806), enrôlements volontaires : circulaires préfectorales (1802-1807) ; extraits du registre matricule départemental (1824-1832) ; tirage au sort (1818-1831), enregistrement des ordres de route (1865-1867), réserve et armée territoriale : liste nominative (v. 1840), tableau de recensement de la garde nationale mobile (classe 1864-1866 ; 1868) ; justice militaire : condamnation de Ignace Nos, cuirassier au 9ème régiment (1834) ; manufacture royale d’armes de Mutzig : autorisation de mariage accordée à Fr.-Jos. Schôettel (1818) ; militaires décédés, voir n° 10 ; réquisitions (années 1793-1796) : pièces justificatives (1795-1798).
Garde nationale : organisation de la garde nationale : circulaires préfectorales (1805-1834) ; listes de recensement (v. 1813-v.1840) ; contrôle général du service ordinaire et de la réserve (avec index alphabétique), états des mutations (1832-1841).
Garde nationale : bulletins individuels (1830-1835), liste nominative du jury de révision (1840).
Garde nationale : élections et nominations d’officiers et de sous-officiers : listes nominatives, procès-verbaux d’élections, brevets (1831-1837) ; prestation de serment (1831), conseil d’administration : membres démissionnaires (1833), liste nominative du conseil de discipline (1833) ; état des dépenses (1833-1841) ; armement et équipement (1813-1837).
Justice : nomination de greffier (1811) ; informations Judicaires (1851, 1855).
Elections, personnel communal : assemblées cantonales : listes électorales et procès-verbal d’élection (1806-1812) ; élections des membres du conseil général, des conseils d’arrondissement, du conseil municipal : listes électorales (1850-1862) ; élections communales : listes électorales (avec listes affichées en 1840 ; 1831-1843) ; révocations de Sébastien Spener, fils de Grégory Ermel, respectivement maire et adjoint de la commune, pour prévarications (1802-1813), démissions de membres du conseil municipal (1823 ; 1840) ; personnel communal : gardes champêtres : destitutions, nominations (1813, 1829).
Finances communales : comptes communaux : pièces justificatives (années 1794-1796 ; 1798-1798) ; revenus et charges de la commune (1794 ; 1819) ; prévarications, voir n° 31.
Forêt communale : arpentage, repeuplement et Exploitation (1804-1843, 1903).