Notice Visionneuse Dates1790-1903NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesAltorfNiveaux inférieurs8 E 8 /12 - Etat des sections A (village) et B (v. 1790).8 E 8 /13 - Etat de section C (v. 1790).8 E 8 /14 - Etat de section D (v. 1790).8 E 8 /15 - Etat de section E (v. 1790).8 E 8 /16 - Etat des sections F, G (v. 1790).8 E 8 /17 - Etat des sections A, B, C, D, E (village) avec en fin de registre un index des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (v. 1830).8 E 8 /18 - Matrice cadastrale (1797).8 E 8 /19 - Tableau concernant l’évaluation des maisons et des usines situées dans les communes composant le canton de Molsheim (v. 1840) ; déclarations reçues pour l’établissement de la contribution mobilière (v. 1831) ; livres de mutations (1816-18208 E 8 /20 - Livre de mutations (f. 1-424 ; 1822-1903).8 E 8 /21 - Livre de mutations (f. 425-773 ; 1822-1903) ; en tête de volume : état des centimes le franc (1847-1877) ; déclarations des constructions et des démolitions (1847-1902).8 E 8 /22 - Contribution foncière : matrice sommaire (1802) ; matrice de rôle (concerne principalement les biens en location ; 1821-1823).8 E 8 /23 - Matrice générale des quatre contributions directes (1822-1844) ; en tête de registre, rôle des portes et fenêtres (1805).8 E 8 /24 - Matrices générales des quatre contributions directes (1854-1873).8 E 8 /25 - Rôles des contributions foncières personnelles et mobilières (1792-1798) ; dégrèvements pour mauvaises récoltes (1822), cotes irrécouvrables (1840) ; mandements de répartition des contributions directes (1802-1839) ; contributions volontaires : commandement de payer (1802) ; plans cadastraux voir n° 36.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire