| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 40 | 15 avril 1870 - 26 avril 1871 | 3 Q 37642 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1862-1929 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 36 | 13 septembre 1869 - 3 avril 1871 | 3 Q 38054 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1850-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, Volume 54 | 30 juin 1870 - 15 octobre 1872 | 3 Q 2894 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de successions et de déclarations de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1851-1970 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de successions et de déclarations de mutations par décès, volume 42 | 11 janvier 1870 - 9 juin 1871 | 3 Q 21533 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1850-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 24 | 25 octobre 1869 - 27 octobre 1871 | 3 Q 24999 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1849-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, Volume 56 | 31 décembre 1869 - 14 mars 1871 | 3 Q 3791 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de successions et de déclarations de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1849-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de successions et de déclarations de mutations par décès, volume 52 | 22 juin 1870 - 2 novembre 1871 | 3 Q 15235 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des volumes s... | 1849-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registre de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 38 | 11 juin 1870 - 19 novembre 1871 | 3 Q 13046 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1851-1927 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 67 | 18 septembre 1869 - 1er mai 1871 | 3 Q 16468 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1850-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1850-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1849-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 50 | 4 juillet 1870 - 17 mai 1871 | 3 Q 8551 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1856-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume n° 109 | 11 août 1870 - 27 avril 1871 | 3 Q 32222 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1849-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 35, 11 avril 1870 - 17 juillet 1871 | 11 avril 1870 - 17 juillet 1871 | 3 Q 1866 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 36, 17 juillet 1871 - 11 septembre 1871 | 17 juillet 1871 - 11 septembre 1871 | 3 Q 1867 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 37, 11 septembre 1871 - 23 février 1872 | 11 septembre 1871 - 23 février 1872 | 3 Q 1868 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 38, 23 février 1872 - 2 mai 1873 | 23 février 1872 - 2 mai 1873 | 3 Q 1869 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 38 B, 1er juillet 1873-24 décembre 1874 | 1er juillet 1873-24 décembre 1874 | 3 Q 38610 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 39, 2 mai 1873 - 12 décembre 1873 | 2 mai 1873 - 12 décembre 1873 | 3 Q 1870 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 40, 15 décembre 1873 - 29 août 1874 | 15 décembre 1873 - 29 août 1874 | 3 Q 1871 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 41, 29 août 1874 - 9 juillet 1875 | 29 août 1874 - 9 juillet 1875 | 3 Q 1872 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 42, 9 juillet 1875 - 22 mai 1876 | 9 juillet 1875 - 22 mai 1876 | 3 Q 1873 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 43, 22 mai 1876 - 9 avril 1877 | 22 mai 1876 - 9 avril 1877 | 3 Q 1874 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 44, 9 avril 1877 - 23 janvier 1879 | 9 avril 1877 - 23 janvier 1879 | 3 Q 1875 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès, volume 45, 23 janvier 1879 - 21 novembre 1879 | 23 janvier 1879 - 21 novembre 1879 | 3 Q 1876 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |