| Registres paroissiaux et d'état civil numérisés Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés | 1350-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents isolés entrés à partir de l'année 2000 | 1372-2009 | 100 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que d... | 1811-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An VII-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres | An VII-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1807-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom... | 1807-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | 1799-1956 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des partie... | 1791-1966 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enregistrement L'Enregistrement est une formalité, c'est à dire une opération obligatoire, réalisée par un fonctionnaire, qui permet de donner une validité à certains actes juridiques, judiciaires ou administratifs. Elle s’accompagne du paiement d’un impôt ou d’une taxe spécifique à l’administration. Elle consiste à transcrire un acte sur un registre. Cet enregistrement permet :... | 1791-1969 | 3 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Barr | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Zinswiller Le nom allemand de la commune est Zinsweiler. | 1811-1974 | 3 P 108 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 5731 – 3 Q 5849) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu d... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bassemberg Le nom de la commune en allemand est Bassenberg. | 1810-1974 | 3 P 183 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bernardswiller Le nom de la commune en allemand est Bernhardsweiler Kreis Erstein. Fait partie de la commune d'Obernai jusqu'au 13 février 1845. Du fait de son rattachement à Obernai, la commune de Bernardswiller n'a pas de collection de plans anciens. Il faut se reporter aux sections E et F d'Obernai (3 P 37/112-113), formant le ban de Bernardswiller avec les limites entre les ... | 1812-1974 | 3 P 2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Achenheim | 1813-1974 | 3 P 244 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Breitenau | 1810-1974 | 3 P 189 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Brumath | 1809-1974 | 3 P 255 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Châtenois Le nom allemand de la commune est Kestenholz. | 1811-1974 | 3 P 211 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Dieffenthal | 1813-1974 | 3 P 194 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Ebersheim | 1812-1974 | 3 P 195 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Mommenheim | 1813-1974 | 3 P 303 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Mundolsheim | 1808-1974 | 3 P 304 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Krautergersheim | 1812-1974 | 3 P 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Kriegsheim | 1813-1974 | 3 P 293 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| La Wantzenau Le nom allemand de la commune est Wanzenau. | 1813-1974 | 3 P 334 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Niedernai Le nom allemand de la commune est Niederehnheim. | 1812-1974 | 3 P 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Kindwiller Le nom allemand de la commune est Kindweiler. | 1807-1974 | 3 P 72 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Geudertheim | 1813-1974 | 3 P 269 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Goxwiller Le nom allemand de la commune est Goxweiler. | 1812-1974 | 3 P 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Innenheim | 1812-1974 | 3 P 25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Ittenheim | 1808-1974 | 3 P 287 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Handschuheim Le nom allemand de la commune est Handschuhheim. | 1808-1874 | 3 P 276 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |