Transcription des analyses des lois et décrets ; 2 cah.
1782-1790, 1793-1803.
Pièces justificatives des comptes, 1790-1799.
Enchères et adjudications des biens communaux.
Enregistrement des lois, et décrêts et ordonnances du gouvernement ; 2 cahiers.
Délibérations du conseil municipal ; 9 cahiers (1788-1789, 1792-an II, ans IV-V, an IX-1817-1820). Actes municipaux, arrêtés etc, (an IX-1816).
Sections A-D.
Fragments non identifies.
Section A.
Section B n° 1.
Section B n° 2.
Section C.