Notice Visionneuse Cote8 E 340Dates1649-1938NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; guerre 1914-1918; guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1982</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 340 /1 - Transcription des analyses des lois et décrets ; 2 cah.8 E 340 /2 - Registre des emplois publics.8 E 340 /3 - Registre des bergers.Terriers.Comptes communaux du bourgmestre.8 E 340 /18 - Description de la forêt communale.8 E 340 /19 - Enchères et adjudications des biens communaux.Audiences de la justice locale ; 2 reg.8 E 340 /22 - Occupation alliée : réquisitions et fournitures.8 E 340 /23 - Procès entre des bourgeois d'Oberbronn et Georges Eidel, tenancier du moulin, pour non respect d'une clause de son contrat de location portant sur le blé apporté à moudre (1781-1783). Réponse à l'equête de la Commission intermédiaire : foyer industriels, dépenses communales en salaires, mendicité (1788).8 E 340 /24 - Enregistrement des lois, et décrêts et ordonnances du gouvernement ; 2 cahiers.8 E 340 /25 - Délibérations du conseil municipal ; 9 cahiers (1788-1789, 1792-an II, ans IV-V, an IX-1817-1820). Actes municipaux, arrêtés etc, (an IX-1816).8 E 340 /26 - Extraits de contrats de mariage (1845-1868), proclamation de mariage (1830). Statistique de la population, pièces éparses (1819-1861). Avis fiscaux du receveur des domaines (1830-1845). Service de poste quotidien (1838).Cadastre.8 E 340 /29 - Registre de l'impôt foncier (Schatzungsbuch) par contribuable.8 E 340 /37 - Rôles des impôts patriotiques, foncier, personnel et mobilier.8 E 340 /38 - Occupation alliée, réquisitions, fournitures, caserne, garnison, dédommagements.8 E 340 /39 - Guerre de 1870-1871.8 E 340 /40 - Garde nationale : rôle nominatifs, élections, armement, discipline et registre d'écrous.8 E 340 /41 - Elections : liste des notables électeurs de l'arrondissement de Wissembourg ; inscription sur la liste électorale (an IX, 1844), listes du jury (1829-1838). Police : enregistrement des étrangers séjournant à Oberbronn (182-1840, 1881-1891).Comptes communaux, pièces justificatives.8 E 340 /45 - Finances communales : pièces éparses, rentes foncières (1817-1850). Bâtiments communaux : presbytère protestant, mairie, logements des instituteurs protestants (1818-1870). Biens communaux, forêt (1816-1846).8 E 340 /46 - Procès-verbal d'aménagement de la forêt communale ; registre.8 E 340 /47 - Voirie : état matrice des chefs de famille soumis à prestations.8 E 340 /48 - Voirie, travaux, cours d'eau, usines (1814-1846). Bienfaisance (1817-1840). Instruction primaire (1836-1845). "Aus Oberbronns Vergangenheit" : photocopie d'une étude anonyme (sans doute Gustave Groeber, vers 1938) sur l'histoire religieuse de la commune (vers 1938).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire