Notice Visionneuse Cote8 E 340Dates1649-1938NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > NIEDERBRONN-LES-BAINS (canton) > OBERBRONNPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Guerre 1914-1918; Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1982</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 340 /1 - Transcription des analyses des lois et décrets ; 2 cah.8 E 340 /2 - Registre des emplois publics.8 E 340 /3 - Registre des bergers.Terriers.Comptes communaux du bourgmestre.8 E 340 /18 - Description de la forêt communale.8 E 340 /19 - Enchères et adjudications des biens communaux.Audiences de la justice locale ; 2 reg.8 E 340 /22 - Occupation alliée : réquisitions et fournitures.8 E 340 /23 - Procès entre des bourgeois d'Oberbronn et Georges Eidel, tenancier du moulin, pour non respect d'une clause de son contrat de location portant sur le blé apporté à moudre (1781-1783). Réponse à l'equête de la Commission intermédiaire : foyer industriels, dépenses communales en salaires, mendicité (1788).8 E 340 /24 - Enregistrement des lois, et décrêts et ordonnances du gouvernement ; 2 cahiers.8 E 340 /25 - Délibérations du conseil municipal ; 9 cahiers (1788-1789, 1792-an II, ans IV-V, an IX-1817-1820). Actes municipaux, arrêtés etc, (an IX-1816).8 E 340 /26 - Extraits de contrats de mariage (1845-1868), proclamation de mariage (1830). Statistique de la population, pièces éparses (1819-1861). Avis fiscaux du receveur des domaines (1830-1845). Service de poste quotidien (1838).Cadastre.8 E 340 /29 - Registre de l'impôt foncier (Schatzungsbuch) par contribuable.8 E 340 /37 - Rôles des impôts patriotiques, foncier, personnel et mobilier.8 E 340 /38 - Occupation alliée, réquisitions, fournitures, caserne, garnison, dédommagements.8 E 340 /39 - Guerre de 1870-1871.8 E 340 /40 - Garde nationale : rôle nominatifs, élections, armement, discipline et registre d'écrous.8 E 340 /41 - Elections : liste des notables électeurs de l'arrondissement de Wissembourg ; inscription sur la liste électorale (an IX, 1844), listes du jury (1829-1838). Police : enregistrement des étrangers séjournant à Oberbronn (182-1840, 1881-1891).Comptes communaux, pièces justificatives.8 E 340 /45 - Finances communales : pièces éparses, rentes foncières (1817-1850). Bâtiments communaux : presbytère protestant, mairie, logements des instituteurs protestants (1818-1870). Biens communaux, forêt (1816-1846).8 E 340 /46 - Procès-verbal d'aménagement de la forêt communale ; registre.8 E 340 /47 - Voirie : état matrice des chefs de famille soumis à prestations.8 E 340 /48 - Voirie, travaux, cours d'eau, usines (1814-1846). Bienfaisance (1817-1840). Instruction primaire (1836-1845). "Aus Oberbronns Vergangenheit" : photocopie d'une étude anonyme (sans doute Gustave Groeber, vers 1938) sur l'histoire religieuse de la commune (vers 1938).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire