| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schnersheim Historique de l'étude et lieu de conservation des actes.L'étude de Schnersheim constitue la seconde étude du canton de Truchtersheim, étude dite "de nouvelle création" (1804). Il semble, d'après les mentions portées sur les actes, que seul Maître Brosius ait résidé à Schnersheim, de 1816 à 1824. Ce notaire résidait déjà à Truchtersheim, siège que ses succ... | 1816-1824 | 7 E 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schweighouse-sur-Moder Présentation de l'étudeL'étude de Schweighouse constitue la résidence temporaire de l'étude ancienne de Haguenau. Les actes antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de Haguenau, conservé sous la cote 6 E 16. Les actes postérieurs à juin 1830 sont à rechercher dans le notariat moderne de Haguenau, étude de Maître Hild. Ce notaire a été au... | 1792-1830 | 7 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sélestat | 1792-1904 | 7 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont à chercher dans le notariat ancien de Sélestat sous la cote 6 E 38. L'étude est réunie au notariat moderne de Sélestat I en 1872. Les notaires successifs exerçant dans l'étude de Sélestat II sont les suivants : - Maître Mathias Noll, en fonction de 1792 à 1810 ;
- Maître François...
| 1792-1841 | 7 E 54.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont à chercher dans l'étude ancienne de Sélestat II, qui constitue le premier notariat royal de Sélestat d'après J. F. Lobstein (Manuel du notariat en Alsace, 1844). Les actes anciens sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Sélestat III sont les suivants : | 1792-1849 | 7 E 54.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |