Butten
Dehlingen
Diemeringen
Issenhausen
Kuhlendorf
Mackwiller
Mittelkurtz
Niederbetschdorf
Rangen
Ratzwiller
Schaffhouse-près-Seltz
Zehnacker
Zoebersdorf
Fonds des hypothèques
Le fonds des Hypothèques peut se diviser en plusieurs parties :
Routes ou grande voirie.
Sous-série 1 TP/PRI : enseignement primaire.
Sous-série 1 TP/SEC : enseignement secondaire.
Série Y - Etablissements pénitentiaires.
Série Z - Sous-préfectures
Série non constituée. Les dossiers émanant des sous-préfectures sont conservés dans les séries continues D et W.
Rimsdorf
Administration générale et économie du département.
Administration et comptabilité départementales.
Accès au document
Comptabilité communale
Police municipale et rurale.
Biens communaux
Travaux communaux.
Domaines.
Les dossiers de cette sous-série concernent le domaine public et le domaine de l'Etat.