Droits de vacation des conseillers de Régence de l'évêché ; nominations aux offices de vice-dôme, architecte, procureur fiscal, conseiller, serviteur noble forain de l'évêché et grand-maréchal de l'évêché ; droits et devoirs des officiers de la Régence épiscopale. - G 406

CoteG 406

Dates1495-1719

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Evêché de Strasbourg

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Evêché de Strasbourg et chapitres
      - Evêché de Strasbourg.
        Armoires des droits.
        Juridiction et offices de l'évêché.
        Officiers de l'évêché.

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