Notice Visionneuse CoteG 303-304Dates1680-XVIIIe siècleNiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoire historique.Niveaux inférieursG 303 - Arrêt du Conseil Souverain d'Alsace siégeant à Brisach, portant que le roi sera mis en possession de la Basse Alsace et des seigneuries de la Haute Alsace ; lettres de cachet et déclarations du Roi ; extraits des registres du Conseil d'Etat, concernant l'administration publique et spécialement celle d'Alsace.G 304 - Déclaration du Roi sur l'exécution du bref du 12 mars 1699 (Maximes des saints) ; l'origine des affaires du clergé de France (1680) ; mémoire sur la bulle Unigenitus (1728) ; décret de la faculté de théologie de Paris sur la bulle Unigenitus (1730) ; bulle ou constitution de Benoit XIV sur les appels (1743) ; jubilé accordé par Benoit XIV ; actes du Consistoire secret, tenu par Pie VI en 1778.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Imprimés. - G 303-304 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire