Déclaration du Roi sur l'exécution du bref du 12 mars 1699 (Maximes des saints) ; l'origine des affaires du clergé de France (1680) ; mémoire sur la bulle Unigenitus (1728) ; décret de la faculté de théologie de Paris sur la bulle Unigenitus (1730) ; bulle ou constitution de Benoit XIV sur les appels (1743) ; jubilé accordé par Benoit XIV ; actes du Consistoire secret, tenu par Pie VI en 1778. - G 304

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