Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 5068
DatesXVIe siècle
Rattachement
Copie d'enquêtes concernant Villers-le-Sec ; mémoires concernant des litiges entre le duc de Wurtemberg et des autorités limitrophes du comté de Montbéliard. - E 5068 - page 0
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