Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4993Dates1706-1733Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Affaires communales.Commune de Montbéliard.Privilèges de la ville.Affaires diverses de privilèges, regardant le droit de bourgeoisie, les corvées, les prestations de foi et hommage, les franchises et autres griefs des Montbéliardais.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire