Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4989

Dates1551-1579

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires communales.
            • Commune de Montbéliard.
              • Privilèges de la ville.
                • Litiges entre la ville et la seigneurie de Montbéliard au sujet des privilèges des bourgeois.
                  • Litiges sous le règne des ducs de Wurtemberg Christophe et Louis.