Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4987-4989Dates1470-1579Périodes15e siècle; 16e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Affaires communales.Commune de Montbéliard.Privilèges de la ville.Niveaux inférieursE 4987 - Relevé des différends ; séries de copies de suppliques des bourgeois tendant à obtenir la confirmation de leurs anciens privilèges ; séries de pièces de procédure et de procès-verbaux.E 4988-4989 - Litiges sous le règne des ducs de Wurtemberg Christophe et Louis.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire