Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4867-4868Dates1421-1737Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Niveaux inférieursE 4867 - Privilèges accordés à la terre de Montbéliard par la comtesse Henriette de Wurtemberg ; affaires de droits et de police.E 4868 - Franchises et privilèges de plusieurs communes du comté et de la ville de Montbéliard ; rapport du Conseil de Montbéliard sur l'occupation du comté et de la ville par les troupes françaises ; relevé des ruisseaux et rivières du comté.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire