Franchises et privilèges de plusieurs communes du comté et de la ville de Montbéliard ; rapport du Conseil de Montbéliard sur l'occupation du comté et de la ville par les troupes françaises ; relevé des ruisseaux et rivières du comté. - E 4868

Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4868

Dates1558-1737

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Comté de Montbéliard.
        Titres historiques.

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