Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 4868
Dates1558-1737
Rattachement
Franchises et privilèges de plusieurs communes du comté et de la ville de Montbéliard ; rapport du Conseil de Montbéliard sur l'occupation du comté et de la ville par les troupes françaises ; relevé des ruisseaux et rivières du comté. - E 4868 - page 0
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