Notice Visionneuse CoteE 205-280Dates1521-1790Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDuché de Deux-PontsBailliages.Bailliage de La Petite-Pierre.Niveaux inférieursE 205-210 - Affaires d'abornement, protocoles forestiers, visites forestières.E 211-215 - Litiges avec le chapitre de Neuwiller-lès-Saverne au sujet de la forêt du Breitschloss (affaires de chasse, d'abornement, de juridiction forestière).E 216-219 - Droits de parcours, d'affouage et de glandage.E 220-228 - Bois d'affouage et de construction.E 229 - Taxe du bois.E 230-232 - Délits forestiers : sentences rendues contre les communes de Zittersheim, Sparsbach et Eckartswiller.E 233-234 - Vente de bois.E 235 - Affaires concernant les forêts de la Struth, de Grauffthal et d'Obersoultzbach.E 236 - Maîtrise des eaux et forêts de Sarreguemines.E 237-238 - Règlements forestiers.E 239 - Terrains forestiers à défricher.E 240-255 - Litiges.E 256-260 - Exercice de l'autorité forestière.E 261-264 - Réparations des étangs du bailliage.E 265-268 - Affaires d'amodiation.E 267-268 - Concessions de terrains faites à des particuliers pour défrichement et contre redevance.E 269-271 - Affaires de fournitures de bois.E 272-275 - Chasse.E 276-278 - Pêche dans les étangs.E 279 - Cours d'eau.E 280 - Plans des forêts seigneuriales dans les bans des communes du bailliage.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire