Notice Visionneuse CoteE 1326-1328DatesXVIe siècle-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDirectoire de la noblesse de Basse-Alsace.Litiges et procédures du Directoire.Procédures féodales engagées par M. de Reinach.Niveaux inférieursE 1326 - Inventaire des écritures produites à ce sujet devant le Conseil souverain d'Alsace ; extraits du protocole des amendes correctionnelles de Woerth.E 1327 - Extraits de comptes à l'appui ; jugements rendus ; extraits des registres d'audience du bailliage de Benfeld ; requêtes ; suppliques.E 1328 - Copies de lettres d'investitures accordées par les évêques de Strasbourg au sujet du château de Woerth ; extraits de comptes ; extraits des registres d'audience et des plaids.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Procédures contre les communes de Matzenheim et d'Uttenheim. - E 1326-1328 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire