Analyse

Mémoires ; requêtes ; suppliques ; spécification des biens appartenant au collège de Molsheim ; acte de ratification et consentement à l'emphytéose du recteur du collège.

CoteD 23

Dates1748-1756

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Collège jésuite de Molsheim

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Etablissements d'enseignement
      • Collège jésuite de Molsheim.
        • Affaires litigieuses.
          • Procès entre le collège de Molsheim et Nicolas Diemer laboureur à Ittenheim, pour bail emphytéotique contesté.