Notice Visionneuse CoteD 20-25Dates1422-XVIIIe siècleNiveauSérie organiquePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Etablissements d'enseignementCollège jésuite de Molsheim.Niveaux inférieursD 20 - Procédures diverses de l'hôpital et du collège de Molsheim regardant notamment les biens de la cure de Westhausen et de la ville de Molsheim.D 21 - Procédures diverses regardant notamment les biens Kageneck et la dîme de Laubenheim et Mollkirch.D 22-23 - Procès entre le collège de Molsheim et Nicolas Diemer laboureur à Ittenheim, pour bail emphytéotique contesté.D 24 - Procédures diverses regardant notamment des biens à Avolsheim et Biblenheim.D 25 - Procédures diverses concernant notamment la cure de Huttenheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Affaires litigieuses. - D 20-25 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire