Analyse

Suppliques ; mémoires ; dupliques ; répliques ; extraits des protocoles du bailliage de Dorlisheim ; arrêts du conseil souverain d'Alsace.

CoteD 22

DatesXVIe siècle-XVIIIe siècle

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Collège jésuite de Molsheim

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Etablissements d'enseignement
      • Collège jésuite de Molsheim.
        • Affaires litigieuses.
          • Procès entre le collège de Molsheim et Nicolas Diemer laboureur à Ittenheim, pour bail emphytéotique contesté.