Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote D

Analyse

Litige entre le collège de Molsheim et Antoine Michel, vigneron à Avolsheim, pour affaire de propriété ; avec les habitants de Blienschwiller et Nothalten pour affaire de rentes contestées ; avec la commune de Soultz-les-Bains au sujet d'un demi-arpent de vignes au ban de Biblenheim.

CoteD 24

Dates1768-1780

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Collège jésuite de Molsheim

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Etablissements d'enseignement
      • Collège jésuite de Molsheim.
        • Affaires litigieuses.