Notice Visionneuse CoteC 742-745Dates1787-1789NiveauGroupe de dossiersPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Activités des bureaux de la Commission intermédiaire.Bureau du bien public.Niveaux inférieursC 742 - Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire du 12 septembre 1787 au 30 juin 1788.C 743-744 - Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire du 12 novembre 1788 au 30 juin 1789.C 745 - Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire de juillet à décembre 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire