Notice Visionneuse CoteC 741-745Dates1787-1789NiveauSous-série organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Activités des bureaux de la Commission intermédiaire.Niveaux inférieursC 741 - Arrêtés de la Commission intermédiaire sur les routes publiques et les bâtiments, sur la mendicité et sur des affaires agricoles.C 742-745 - Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire