Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 696-700Dates1787-1789NiveauSérie organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Niveaux inférieursC 696 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec M. de Flaxlanden, son président, et M. de Dietrich, pour affaires d'imposition et de fourrage.C 697 - Correspondance de la Commission intermédiaire et des bureaux de la Commission entre eux et avec des communes et des particuliers pour travaux de routes, pâturage, affouage.C 698 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec l'Intendance sur les impositions, les travaux publics, le service militaire, les affaires particulières.C 699-700 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres du roi.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire