Notice Visionneuse CoteC 658-668Dates1789NiveauSous-série organiquePériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal.Niveaux inférieursC 658 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Alteckendorf à Bootzheim.C 659 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Bourg-Bruche à Eckartswiller.C 660 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal à Eckwersheim, Elsenheim, Erstein et Ettendorf.C 661 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Fort-Louis à Herbsheim.C 662 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Herrlisheim à Huttenheim.C 663 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Ingwiller à Morschwiller.C 664 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Niederschaeffolsheim à Ohnenheim.C 665 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Saint-Pierre à Rountzenheim.C 666 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal à Saverne, Schweighouse-sur-Moder, Schwindratzheim, Schwobsheim et Sélestat.C 667 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal à Sessenheim, Stattmatten, Strasbourg, Soufflenheim et Vendenheim.C 668 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Wahlenheim à Wolxheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal rendus en 1789. - C 658-668 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire