Notice Visionneuse CoteC 28-34Dates1374-1634NiveauSérie organiquePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Relations de la Préfecture avec la Décapole.Niveaux inférieursC 32-33 - Conflits de juridiction entre les préfets et officiers de la Préfecture impériale de Haguenau et la ville de Haguenau.C 28 - Privilèges accordés à la ville de Haguenau.C 29 - Affaires civiles et criminelles de la ville de Haguenau.C 29bis-30 - Litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau pour affaires de privilèges respectifs.C 31 - Affaires de contestations religieuses à Haguenau.C 34 - Correspondance échangée entre la Régence d'Innsbrück et la Préfecture impériale de Haguenau concernant la réforme du Landgericht ou tribunal provincial de Haguenau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire