Notice Visionneuse CoteC 28-34Dates1374-1634NiveauSérie organiquePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Relations de la Préfecture avec la Décapole.Niveaux inférieursC 32-33 - Conflits de juridiction entre les préfets et officiers de la Préfecture impériale de Haguenau et la ville de Haguenau.C 28 - Privilèges accordés à la ville de Haguenau.C 29 - Affaires civiles et criminelles de la ville de Haguenau.C 29bis-30 - Litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau pour affaires de privilèges respectifs.C 31 - Affaires de contestations religieuses à Haguenau.C 34 - Correspondance échangée entre la Régence d'Innsbrück et la Préfecture impériale de Haguenau concernant la réforme du Landgericht ou tribunal provincial de Haguenau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire