Notice Visionneuse CoteC 29bis-30Dates1327-1578NiveauSous-série organiquePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Relations de la Préfecture avec la Décapole.Relations de la Préfecture avec la ville de Haguenau.Niveaux inférieursC 29bis - Projet d'accomodement entre l'archiduc d'Autriche, le préfet et les conseillers de la Préfecture impériale de Haguenau d'une part et la ville de Haguenau d'autre part.C 30 - Doléances, demandes de redressement de griefs et autres pièces relatives au litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau pour affaires de privilèges respectifs. - C 29bis-30 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire