Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 29bis-30Dates1327-1578NiveauSous-série organiquePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Relations de la Préfecture avec la Décapole.Relations de la Préfecture avec la ville de Haguenau.Niveaux inférieursC 29bis - Projet d'accomodement entre l'archiduc d'Autriche, le préfet et les conseillers de la Préfecture impériale de Haguenau d'une part et la ville de Haguenau d'autre part.C 30 - Doléances, demandes de redressement de griefs et autres pièces relatives au litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire