Arrêts du Conseil souverain d'Alsace ; minutes de la correspondance de M. de Lucé, intendant d'Alsace, avec M. de Paulmy, ministre d'Etat, sur la mouvance des fiefs ; minute de la circulaire de l'intendant aux princes possessionnés en Alsace, et réponse des parties intéressées ; état des biens féodaux en Alsace, relevant autrefois de l'empereur d'Allemagne, du comté de Horbourg et de la seigneurie de Riquewihr ; liste des possesseurs d'alleux et de fiefs en Alsace ; état des fiefs créés en Alsace par le roi de France ; états et notes divers sur les fiefs. - C 323