Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 134-650Dates1280-1794NiveaurecordgrpPériodes13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesNiveaux inférieursC 134-148 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace classés par ordre chronologique.C 149-227 - Affaires communales.C 228-262 - Affaires financières.C 263 - Emigration.C 264-324 - Affaires féodales.C 325-333 - Impositions.C 334-337 - Juifs.C 338 - Anabaptistes.C 339-341 - Visites royales.C 342 - Droits d'usage forestiers litigieux dans la forêt du Breischloss.C 343 - Jésuites.C 344-349 - Péage et pontenage.C 350-360 - Forêts.C 361-362 - Marais.C 363-369 - Fortifications.C 370 - Galériens.C 371 - Haras.C 372 - Maréchaussée.C 373 - Milices provinciales.C 374-375 - Mines et manufactures.C 376-380 - Monnaies.C 381 - Navigation du Rhin.C 382 - Pépinières.C 383-386 - Postes et diligences.C 387-390 - Police des grains.C 391-394 - Statistiques agricoles et dénombrements de population.C 395-398 - Justice.C 399-402 - Médecine et chirurgie.C 403 - Police générale.C 404-451 - Police des eaux, rivières et moulins.C 452-512 - Ponts et chaussées.C 513-520 - Bâtiments publics.C 521-536 - Travaux du Rhin.C 537-555 - Affaires militaires.C 556-571 - Cadastre.C 572-583 - Relations avec la ville de Strasbourg.C 584-589 - Pièces isolées.C 590-627 - Requêtes et plaintes présentées à l'Intendance.C 628 - Amendes.C 629-630 - Fermes et régies générales.C 631-639 - Subdélégations d'Alsace.C 640-641 - Affaires traitées avec la Commission intermédiaire.C 642 - Etat de papiers remis par ordre de Monsieur de Vanolles aux archives de l'Intendance.C 643 - Dictionnaire statistique des communes d'Alsace, contenant le nombre de feux et la quantité de laboureurs, pionniers et bêtes de trait.C 644-649 - Correspondance au sujet de la délivrance de titres féodaux intéressant l'Alsace et conservés à Innsbruck (Autriche).C 650 - Imprimés.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire