Notice Visionneuse CoteC 323-324Dates1628-1761NiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesIntendance d'Alsace.Affaires féodales.Niveaux inférieursC 323 - Arrêts du Conseil souverain d'Alsace ; minutes de la correspondance de M. de Lucé, intendant d'Alsace, avec M. de Paulmy, ministre d'Etat, sur la mouvance des fiefs ; minute de la circulaire de l'intendant aux princes possessionnés en Alsace, et réponse des parties intéressées ; état des biens féodaux en Alsace, relevant autrefois de l'empereur d'Allemagne, du comté de Horbourg et de la seigneurie de Riquewihr ; liste des possesseurs d'alleux et de fiefs en Alsace ; état des fiefs créés en Alsace par le roi de France ; états et notes divers sur les fiefs.C 324 - Etat des vassaux et des fiefs mouvants du Roi dans la province d'Alsace.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire