Notice Visionneuse CoteC 323-324Dates1628-1761NiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesIntendance d'Alsace.Affaires féodales.Niveaux inférieursC 323 - Arrêts du Conseil souverain d'Alsace ; minutes de la correspondance de M. de Lucé, intendant d'Alsace, avec M. de Paulmy, ministre d'Etat, sur la mouvance des fiefs ; minute de la circulaire de l'intendant aux princes possessionnés en Alsace, et réponse des parties intéressées ; état des biens féodaux en Alsace, relevant autrefois de l'empereur d'Allemagne, du comté de Horbourg et de la seigneurie de Riquewihr ; liste des possesseurs d'alleux et de fiefs en Alsace ; état des fiefs créés en Alsace par le roi de France ; états et notes divers sur les fiefs.C 324 - Etat des vassaux et des fiefs mouvants du Roi dans la province d'Alsace.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire